Alain de Fontaines

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: de Fontaines (Alain)
représentant de la Caisse centrale des assurances mutuelles agricoles
Objet:
Art. 1er. - La commission disciplinaire nationale chargée de donner son avis sur les sanctions applicables aux praticiens-conseils chargés du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
instituée par l'article 15 du décret du
19 juin 1969
modifié susvisé
la façon suivante
Représentants des organismes assureurs visés à l'article 1106-9 du code rural autres que les caisses de mutualité sociale agricole
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
28 Mars 199728/03/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.